(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 juillet 1993 par la société étrangère SULZER METCO (US) INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475468.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2013.
SULZER METCO (US) INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination n°252197 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252198 - Publication au BOPI 1998-03-30
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2240670 - Publication au BOPI 2003-03-20
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33